Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALITE
CUSSONS (INTERNATIONAL) LIMITED

Numéro de dépôt :
92432023
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque AQUALITE

Déposée le 28 août 1992 par CUSSONS (INTERNATIONAL) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est CUSSONS (INTERNATIONAL) LIMITED, domicilié(e) 60, Whitworth Street, MANCHESTER, M1 6LU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque AQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALITE est expirée depuis le 28 août 2002.

CUSSONS (INTERNATIONAL) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LEATHER , CUSSONS PEARL , VISIQUE , CUIR IMPERIAL


CUSSONS (INTERNATIONAL) LIMITED - 60, Whitworth Street, MANCHESTER, M1 6LU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207960 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166956 - Publication au BOPI 1993-12-27

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Parfums, produits de toilette non à usage médical, produits de rasage, cosmétiques, dentifrices, produits dépilatoires, eau de cologne, produits capillaires, savons, déodorants, huiles essentielles